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Mentions légales

FICHE D'IDENTITÉ DE L'ASSOCIATION M13RADIO

• Date de la déclaration : 26 janvier 2012.

• Activité : Communication / Culturel / Technique et Recherche.

• N° de parution : W133017645 N° d'annonce : 172 Parue le : 10/03/12

• Association déclarée à : La préfecture des Bouches du Rhône (13).

• Siège social : 162 Chemin de la Commanderie – 13015 MARSEILLE - FRANCE | Tel +336 64 29 65 76

• SIREN : / SIRET : / Code APE : (déclaration en cours) 

Objet de l'association :

Créée par des passionnés de la musique, l’association souhaite faire découvrir à travers son site internet de la musique résolument différente pour le plus grand plaisir des auditeurs (objet principal). 

Diffuser, favoriser et promouvoir la musique, l’expression artistique et la représentation de spectacles devant un public par le biais de moyens traditionnel ou technologiques.

 

Pour se faire, plusieurs moyens seront mis en œuvre : un site Internet, une web radio, diverses soirées et rencontres.

 

 



MENTIONS LÉGALES
(

Loi n°2004-275 pour la Confiance dans l'Economie Numérique)

• Editeur : Association M13Radio

• Directeur de la publication : Stéphane LOPEZ

• Hébergement du site internet : OVH - 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France

• Contact Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

• CNIL : Déclaration CNIL N°1582452v0

 


M13RADIO® MARQUE DEPOSEE


L'utilisation de la marque déposée "M13Radio" (nom et logo) sans notre autorisation écrite est strictement interdite.


(Dépôt à l'INPI de Paris le 27 février 07 sous le numéro 3484236, parution BOPI n°07/31 Vol.II)




DROITS DES AUTEURS

M13Radio respecte le droit d'auteur.


Tous les droits des auteurs des œuvres protégées, reproduites et communiquées sur ce site sont réservés.


Sauf autorisation expresse, toute utilisation des œuvres autres que l'écoute dans le cadre du cercle familial est strictement interdite.

 

 

Dernière modification levendredi, 07 décembre 2012 19:36
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